Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

COS Méditerranée – Comité d’Organisation Sociale Méditerranée

Association loi 1901 à but non lucratif, à caractère social
237 place de la Liberté
83000 Toulon

SIRET : 775 713 696 00018
Téléphone : 04 98 00 07 07
E-mail : contact@cosmediterranee.com

Directeur de la publication : Jean‑François Hesse, Président du COS Méditerranée.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Getup Agency
10 impasse de l’Olivaie
83210 La Farlède
France

Conception et réalisation

Conception graphique, intégration et développement :
Getup Agency

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, images, photographies, illustrations, logos, documents, vidéos, éléments graphiques et structure du site, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété du COS Méditerranée ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Responsabilité

Le COS Méditerranée s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Il ne peut toutefois garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site.

Le COS Méditerranée ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder.

Les liens vers des sites tiers sont proposés à titre informatif. Le COS Méditerranée n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenu responsable des informations qui y sont publiées.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.